Maître Jacques Ménégaire

Je n’ai pas le souvenir de ma première plaidoirie qui concernait une affaire de recherche de paternité pour laquelle j’avais fait l’objet d’une désignation par le bureau d’aide judiciaire et qui nécessitait seulement le dépôt d’un dossier.

En revanche, j’ai gardé un souvenir précis de deux affaires pénales qui ont été mes premières plaidoiries, devant deux juridictions différentes.

  • Première plaidoirie devant le tribunal correctionnel.

Dans les tous premiers mois de ma première année de stage, j’ai reçu « le baptême du feu ». Il s’agissait d’une affaire qui reste pour moi chargée d’émotions à tel point que je suis encore en mesure de dire quelle avait été mon introduction.

Mon client était un ancien élève de mon père, qui sachant que j’avais récemment prêté serment, m’avait demandé de le défendre devant le tribunal correctionnel de Niort. Il était poursuivi pour coups et blessures volontaires portés à un voisin qui avait déposé une plainte contre lui en produisant un certificat médical décrivant quelques blessures au visage et au bras, qui avaient entrainé une ITT de plus de 8 jours.

Aucun témoin n’avait assisté à la scène.

Mon client avait soutenu qu’après des insultes, son voisin s’était précipité sur lui pour le frapper et qu’il s’était borné à se défendre en lui portant un léger coup de poing.

Je me souviens être arrivé anxieux et stressé à l’audience du tribunal, après avoir reçu un accueil très frais de mes confrères niortais que je ne connaissais pas. J’avais rendu la visite d’usage au président qui avait été bienveillant, mais m’avait précisé que son audience était très chargée, et mon affaire peu complexe, ce qui sous-entendait qu’il souhaitait que mes explications soient brèves.

J’avais malheureusement rédigé complètement ma plaidoirie.

Mon adversaire était un confrère niortais (qui devait devenir plus tard un ami), avocat déjà expérimenté, qui était l’avocat pénal à la mode à Niort.

Il fit une brillante plaidoirie dans la forme pour demander que la culpabilité de mon client soit retenue et sollicita des dommages et intérêts. Le Ministère Public, dans de brèves observations, avait requis une peine d’un mois d’emprisonnement avec sursis et une amende.

J’ai commencé ma plaidoirie la voix un peu tremblante, j’ai plaidé la relaxe de mon client, en soutenant qu’il avait répliqué à une agression et que le certificat médical produit par la prétendue victime était manifestement de complaisance lorsqu’on examinait la nature des blessures qu’il décrivait, qui n’étaient pas de nature à entrainer une incapacité de travail de plus de 8 jours. J’ai évidemment invoqué les bons renseignements fournis sur mon client qui avait déclaré aux gendarmes avoir lui-même reçu un coup au visage, sans le faire constater par un médecin, malgré de légères traces.

Le tribunal condamna mon client à 8 jours d’emprisonnement avec sursis, sans amende, et à des dommages et intérêts.

Je me souviens qu’il me remercia et m’indiqua qu’il était satisfait du jugement quand il fut rendu.

Avec le recul du temps et l’expérience, je suis en mesure de porter un regard critique sur cette première plaidoirie.

Premièrement, j’ai manqué d’autorité sur mon client que j’aurais du convaincre de l’impossibilité de plaider et surtout d’obtenir sa relaxe au regard des éléments du dossier. Cela m’aurait permis néanmoins de soutenir la vraisemblance de sa thèse que rien ne contredisait si ce n’est qu’il n’avait pas produit de certificat médical pour faire apparaitre une légère trace de coups. Je crois que j’aurais ainsi pu plus facilement obtenir des circonstances atténuantes au bénéfice du doute et aussi de la vraisemblance de la thèse de mon client. Au contraire, en plaidant la relaxe avec trop d’énergie et aussi peut-être trop longtemps, j’avais pu indisposer le tribunal.

Deuxièmement, sur la forme, ma plaidoirie avait été trop longue, intégralement lue, ce qui lui avait enlevé de son efficacité en me laissant dans l’impossibilité de répondre à quelques arguments de la partie civile qui l’auraient mérité.

J’en ai tiré la conséquence essentielle de ne pas rédiger et surtout lire intégralement une plaidoirie.

Il faut partir d’un plan et plaider sur ce plan en étant en mesure d’adapter ses explications aux débats ainsi qu’aux réquisitions du Ministère Public ou aux explications d’une éventuelle partie civile.

  • Première plaidoirie devant la cour d’assises.

C’est incontestablement devant la cour d’assises que la plaidoirie de l’avocat est la plus chargée d’émotions, de concentration et d’importance. Le rôle important de l’avocat se situant aussi au cours des débats, en raison des questions qu’il lui est possible de poser.

J’ai plaidé ma première affaire criminelle à Poitiers en deuxième année de stage, dans une affaire concernant un client personnel de mon patron qui était alors un avocat important et très renommé du Barreau de Poitiers.

Il s’agissait de poursuites contre un père de famille sans antécédents judiciaires, accusé par ses deux filles (âgées de 13 et 15 ans) de les avoir violées à de nombreuses reprises quand son épouse était absente. Les accusations des deux fillettes avaient été portées contre leur père, par l’intermédiaire de leur mère au cours d’une procédure de divorce engagée par celle-ci.

Un rapport médical confirmait qu’elles avaient effectivement eu de nombreux rapports sexuels, une expertise psychologique considérait vraisemblables leurs accusations, un rapport psychiatrique ne relevait aucune perversité de leur père, retenait son entière responsabilité pénale mais l’impossibilité d’affirmer l’inexactitude de ses dénégations.

En effet, le client, un peu rustre, n’avait jamais cessé de nier énergiquement et je l’avais assisté dans tous ses interrogatoires ainsi qu’au cours de sa confrontation avec son épouse et ses filles. Je lui avais aussi rendu de nombreuses visites à la maison d’arrêt.

C’est la raison pour laquelle, contre toute attente et avec beaucoup de confiance, mon patron me demanda de plaider à ses côtés, non sans que je lui ai avoué les doutes sérieux que j’avais sur l’innocence du client. Après des débats au cours desquels mon patron m’avait heureusement dégagé de la très délicate tâche des questions à poser aux témoins, notamment à l’épouse de l’inculpé et à ses deux accusatrices, il avait été convenu que je plaiderai le premier.

Il m’avait laissé une entière liberté dans ma plaidoirie mais nous avions évidemment convenu de plaider un acquittement, en invoquant de multiples contradictions, incertitudes, et en soutenant la thèse que la mère des deux fillettes avait été à l’origine de leurs accusations pour y trouver profit dans la procédure en divorce qu’elle avait engagée avant la plainte déposée contre son mari.

Après des réquisitions sévères de l’avocat général demandant une peine de 10 ans d’emprisonnement, j’ai donc plaidé le premier.

Ma plaidoirie, que j’avais intégralement rédigée, était très argumentée mais je me souviens encore ne pas avoir été suffisamment en mesure de me détacher de mes notes, ou en tout cas maladroitement.

J’ai aussi le souvenir, comme j’ai pu ensuite le constater à de nombreuses reprises, que la préparation d’un dossier, la démarche intellectuelle qu’elle nécessite (avec un nécessaire manque d’objectivité), avait effacé le doute que j’avais en me forgeant une « intime conviction ». Quand j’ai plaidé, mon patron auquel le président donna la parole, se borna à ma grande surprise à dire : « Je n’ai rien à ajouter, tout a été dit et bien dit ».

Dans un premier temps, j’y avais vu la preuve de la qualité de ma plaidoirie, mais je crois qu’il s’agissait plutôt d’un effet d’audience pour lui donner plus de force et d’autorité.

Après un long délibéré, la Cour reconnut la culpabilité de N (je me souviens encore de son nom malgré le temps qui s’est écoulé) en le condamnant à une peine (totalement incompréhensible pour ne pas dire plus) de 5 ans d’emprisonnement avec sursis. Le client me manifesta sa vive satisfaction et mon patron me souffla alors à l’oreille : « Si vous aviez un doute Jacques, n’en ayez plus ! ».

De cette première plaidoirie devant une cour d’assises, je retiens les efforts effectués pour gérer son émotion. Je répète aussi la nécessité de ne pas faire une plaidoirie entièrement lue. Enfin, que ce soit devant un tribunal correctionnel ou devant une cour d’assises, il faut s’efforcer, pour être efficace, d’être aussi bref que possible, l’essentiel n’étant pas d’être écouté mais entendu.

Jacques Ménégaire,
Avocat Honoraire à la Cour d’appel de Poitiers,
Ancien Bâtonnier

2 réflexions au sujet de « Maître Jacques Ménégaire »

  1. Bonjour,

    Merci pour vos témoignages. Ils illustrent très bien la difficulté de faire leur travail au tribunal correctionnel ou à la Cour d’assise.

    Vous avez écrit: « Après un long délibéré, la Cour reconnut la culpabilité de N … en le condamnant à une peine … de 5 ans d’emprisonnement avec sursis. Le client me manifesta sa vive satisfaction. »

    Il y a la culpabilité initiale que l’on est censé juger et ce qu’elle devient lors du jugement.

    Cordialement

    R GINEYS

    Aimé par 1 personne

  2. Bonjour,

    J’ai aussi envie de dire:

    Vous avez dit: « L’essentiel n’étant pas d’être écouté mais entendu. »
    Et:
    « Premièrement, j’ai manqué d’autorité sur mon client que j’aurais du convaincre de l’impossibilité de plaider et surtout d’obtenir sa relaxe au regard des éléments du dossier. Cela m’aurait permis néanmoins de soutenir la vraisemblance de sa thèse que rien ne contredisait si ce n’est qu’il n’avait pas produit de certificat médical pour faire apparaître une légère trace de coups. Je crois que j’aurais ainsi pu plus facilement obtenir des circonstances atténuantes au bénéfice du doute et aussi de la vraisemblance de la thèse de mon client. Au contraire, en plaidant la relaxe avec trop d’énergie et aussi peut-être trop longtemps, j’avais pu indisposer le tribunal. »

    Crier à ceux qui ne veulent pas entendre, c’est crier dans le désert, du vent. Cela indispose beaucoup de gens.

    Par contre, culpabiliser, ramener les ressentis à un niveau moins douloureux, ça rend le client moins antipathique et ça peut rendre la condamnation plus juste car on sera entendu et pas seulement écouté.

    Cela me fait penser à un brillant réquisitoire de Me C Montesquieu. Au début, on ressent un playdoyer en faveur de l’esclavage. Alors, il a été entendu jusqu’au bout. Si au début, on avait ressenti un réquisitoire, je suis sûr que les oreilles se seraient fermées.

    Cordialement

    Roland GINEYS

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